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Patrimoine et famille

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VIE DE FAMILLE

La vie de famille est constituée de joies ou de peines qui ont des conséquences juridiques et patrimoniales : vie commune, séparation, divorce, conflits parentaux sur l'avenir d'enfants communs. Bien que ces événements soient souvent ressentis comme du ressort de la sphère privée, ils nécessitent parfois l'intervention des tribunaux :

- Adoption
- Divorce
- Difficultés concernant les enfants
- Mandat de protection future
- Tutelle

RCS et associés saura vous conseiller dans tous ces cas et vous aider à trouver les solutions techniques, psychologiques et juridiques appropriées.

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PATRIMOINE FAMILIAL

Dans un environnement juridique et fiscal de plus en plus complexe, les recompositions successives des familles dans lesquelles l'affection remplace de plus en plus les liens du sang, la transmission par donations ou testaments d'un patrimoine représente aujourd'hui un enjeu pécuniaire au même titre que la gestion active de l'entreprise.

Tout détenteur d'un patrimoine, privé ou professionnel, à différentes étapes de sa vie, peut devoir prendre des décisions majeures pour lesquelles s'impose une réflexion globale en droit privé, droit de la famille, droit des successions et droit fiscal.

RCS et associés, sensible et attentif à tous les aspects financiers, économiques, humains et affectifs de ses clients, les prend en compte pour parvenir à l'objectif de ses clients y compris en termes d'équilibre de vie, de relations avec les membres de sa famille ou entre ses proches

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CONSEILS SUCCESSORAUX

A la faveur des divorces et remariages successifs, chaque famille voit sa composition varier dans le temps. D'un point de vue patrimonial, une telle situation entraîne des conséquences parfois surprenantes dont il vaut mieux avoir conscience avant de prendre des décisions patrimoniales : donations, testaments.

De plus en plus souvent, des organisations patrimoniales sont mises en place pour des raisons fiscales sans que les conséquences juridiques sur la vie et la paix des familles soient sérieusement envisagées.

Par ailleurs, le conjoint devient un successible ayant des droits sur l'ensemble du patrimoine et bien souvent, les conséquences de cette importante nouveauté légale ne sont pas prises en compte dans les familles.

RCS et associés assiste ses clients pour la mise en place de dispositions d'ordre successoral et la rédaction de testaments.

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